20h30 À MANE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 29 JUIN
Le prochain conseil communautaire Cagire Garonne Salat aura lieu le jeudi 29 juin 2023 à 20h30 à l’hôtel communautaire à Mane et à suivre en direct sur You tube Cagire Garonne Salat
A l’ordre du jour sont inscrits les points suivants :
- Désignation d’un. e secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 25 mai 2023,
- Dispositif OCCTAV,
- Convention Territoriale Globale,
- Règlement de fonctionnement des multi-accueils,
- Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs,
- Projet de cuisine centrale,
- Contrat Territorial Occitanie 2022-2028,
- SAAD,
- Règlement intérieur des déchetteries – mise à jour,
- Subventions,
- Dégâts d’orages,
- Aide à la formation des encadrants sportifs,
- Règlement Hygiène et Sécurité,
- Entente Habitat,
- Prix d’intervention de la balayeuse,
- Créances éteintes,
- Référent déontologue,
- Questions diverses.